Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FABRICE M.F. FAGEDET
/
FORTVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTVAL
FABRICE M.F. FAGEDET

Numéro de dépôt :
96653629
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2006

Présentation de la marque FORTVAL

Déposée le 27 novembre 1996 par la société FABRICE M.F. FAGEDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORTVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la société FABRICE M.F. FAGEDET domicilié(e) 11 RUE DES MOINES, 85130 TIFFAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 098 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE M.F. FAGEDET - France.

La marque FORTVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTVAL est expirée depuis le 27 novembre 2006.

FABRICE M.F. FAGEDET a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS LEGRAND , LA TOUR DOREE , LOUIS TALANSAC , LOUIS MOULIN


FABRICE M.F. FAGEDET - 11 RUE DES MOINES, 85130 TIFFAUGES - France - SIREN 392098315


FABRICE M.F. FAGEDET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Vins d'appellation d'origine spiritueux à l'exception des eaux de vie Eaux de vie d'appellation d'origine